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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ANDRE PASSAT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON ANDRE PASSAT (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1708681
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2011
Marque figurative de MAISON ANDRE PASSAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ANDRE PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ANDRE PASSAT domicilié(e) Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2198474) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 710 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2198474) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708681.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2011.

MAISON ANDRE PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE PASSAT


MAISON ANDRE PASSAT (Société à responsabilité limitée) - Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2198474) - France - SIREN 305710303


NOVAMARK - (dossier no 2198474) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198474 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vin de Champagne, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie